Marque renouvelée - Marque en vigueur

USA CONCEPT
USA CONCEPT, société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
95555775
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2025

Présentation de la marque USA CONCEPT

Déposée le 27 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) USA CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USA CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) USA CONCEPT domicilié(e) 119 rue de la Pompe - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 888 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque USA CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque USA CONCEPT arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

USA CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : USA CONCEPT SPORT


USA CONCEPT, société à responsabilité limitée à associé unique - 119 rue de la Pompe - 75016 - PARIS - France - SIREN 399888882


SCHMIT CHRETIEN, M. MORTREUX Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279365 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420544 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2015 n°2575636 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-13

Prêt à porter de vêtements masculin et féminin